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Marques déposées par LAS Joseph
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VALLEE DE LA TET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALLEE DE LA TET
LAS Joseph

Numéro de dépôt :
96636557
Date de dépôt :
26/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2006

Présentation de la marque VALLEE DE LA TET

Déposée le 26 juillet 1996 par LAS Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALLEE DE LA TET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est LAS Joseph, domicilié(e) Route d'Elne, 66200 LATOUR BAS ELNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE BES Domaine de Massane - France.

La marque VALLEE DE LA TET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALLEE DE LA TET est expirée depuis le 26 juillet 2006.

LAS Joseph a également déposé les autres marques suivantes : SAVEUR PROVENCALE , SAVEUR CATALANE


LAS Joseph - Route d'Elne, 66200 LATOUR BAS ELNE - France


CABINET CLAUDE BES Domaine de Massane - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Emballage carton pour fruits et légumes.Emballage plastique pour fruits et légumes.Emballage bois pour fruits et légumes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.